01 INFORMATIONS
LEGALES


Créé en 2008
  Retour page précédente

Nous sommes propriétaires de la marque, des nom de domaines (1) et du site Internet. L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Il est interdit, sans que cette liste ne soit limitative, de télécharger, extraire, stocker, utiliser, reproduire, vendre, communiquer, représenter, diffuser, adapter ou emprunter des contenus de ce site directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, sans autorisation expresse des Carnets d'ICI. Il en est de même pour tous liens pointants à l'adresse ou sur des pages de ce site. Aucune licence ou autre droit d’utilisation d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consenti à l’utilisateur. La violation de ces dispositions soumet l’utilisateur responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière.
(1) carnetsdici.fr, carnetsdici.com, carnetdici.fr, carnetdici.com

Assenblées Générales et Réunions Publiques des Carnets d'ICI

Page en construction

Nos photos et nos créations ne sont pas libres de droits.

Un (C) ou un
© ou un filigranne signifient que l'image ou le document ne doivent pas
être recopiés ailleurs sans autorisation écrite de l'auteur.

Nul n'est censé ignorer la Loi.


A savoir : une photo dite libre de droit :
- n'appartient plus à personne si elle est déclarée ouvertement comme telle (domaine public).
Dans ce cas chacun peut en faire ce qu'il veut.

- appartient à quelqu'un d'autre si elle a fait l'objet d'un contrat officiel de cession de droits.
Dans ce cas là, elle n'est toujours pas libre de droits pour les autres.

Attention à ceux qui déclarent leurs photos, et surtout celles des autres, libres de droits
mais qui considèrent ensuite que les images leur appartiennent toujours.
On les entend en permanence dire 'nos photos ...'.

Respectez le travail des autres.
Vous souhaitez utiliser ou citer un (des) élément(s) présent(s) sur nos pages ?
Alors n'hésitez pas à nous contacter pour nous parler de votre projet.

Loi informatique et liberté.

Conformément à la loi informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, chacun dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données le concernant.
Ce site entre dans le cas des dispenses de la déclaration à la CNIL (dispense n°8).

Nous ne diffusons :
1) que des images visibles par les promeneurs,
2) que des informations connues (presse, archives, ...).
Et, surtout, contrairement à certains médiocres, nous ne volons pas le bien des autres !...

Hébergement
Ce site est hébergé par online.net

Editeur du site
Carnets d'ICI® - 19220 St Privat - Tél.: 06.80.11.89.66 / 09.60.03.21.55 - Email

© Carnets d'ICI®
V1 : site mis en ligne le 09/03/2008
V2 : site rénové off line de juin 2014 à mars 2018, mis en ligne en avril 2018

01 INFORMATIONS
LEGALES
  Retour page précédente